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1. EDITEUR DU SITE

 

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Site : https://www.belermain.com

Belermain est une SAS au capital de 20 000€

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Responsable de la rédaction : Elisa Gulli.

2. HEBERGEUR DU SITE

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca

Chypre

Joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

 

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

3.1 Propriété du Site

 

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, données, vidéos, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site internet de Belermain ( https://www.belermain.com ) sont la propriété de Belermain  et sont protégés par le droit d’auteur.

 

Il est interdit de reproduire durablement et/ou de télécharger et de représenter tout ou partie du Site, de son contenu, de son catalogue, de ses textes et illustrations, de ses photographies et images.

Belermain confère à l’Utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le Contenu du Site. Ce droit d'usage comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction pour tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite. Ce droit est personnel, n'est transmissible en aucune manière, et est réservé à l’usage exclusif de l’Utilisateur.

L’Utilisateur s’engage en conséquence à ne télécharger sur son terminal le Contenu du Site que pour un usage personnel et limité dans le temps, et à n'imprimer sur support papier le Contenu du Site téléchargé qu'à la condition que lesdites copies soient strictement limitées à un usage personnel.

L’Utilisateur s’interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit le Contenu du Site sans le consentement exprès, préalable et écrit de Belermain.

3.2 Atteinte aux droits de tiers

 

Belermain est propriétaire et/ou dispose de l'autorisation d'utiliser l'ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de l'exploitation du Site.

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle des logos, marques, signes distinctifs ainsi que les bases de données utilisées sur le Site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse, préalable et écrite de Belermain est interdite et constituerait une contrefaçon.

Belermain se réserve le droit de prendre toutes les mesures qu'elle jugerait adéquates afin d'empêcher ou de mettre un terme à l'atteinte à ses droits d'auteur ou aux droits d'auteur de tiers, sans qu'aucune responsabilité ne puisse lui être imputée de ce fait.

La violation de l'un des droits d'auteur de Belermain constitue un délit de contrefaçon puni en France par l'article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et passible de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

Par ailleurs, les images figurant au sein du site internet sont libres de droits.

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